Préambules
Le site a pour objectif de fournir des informations relatives à l’Action Sociale proposées par KERIALIS dans le cadre de son activité à but non lucratif.
Toutes les informations mentionnées sur le site sont données à titre indicatif et ne sont en aucune manière contractuelles ou assimilées à un devoir de conseil.
Identification et publication
1. EDITEURS
KERIALIS dont le siège social est situé au 80, rue Saint Lazare – 75455 Paris Cedex 09 – Téléphone : 01 53 45 10 00 (appel non surtaxé), relationclient@kerialis.fr.,
KERIALIS Prévoyance – Institution de Prévoyance régie par les dispositions du Titre III du Livre IX du Code de la Sécurité sociale – N° Siret : 784 411 175 00036 – 80, rue Saint Lazare 75455 PARIS Cedex 09 – dont le n° de TVA intracommunautaire est le FR54784411175.
KERIALIS Retraite – Fonds de retraite professionnelle supplémentaire régi par les dispositions du Titre VIII du Livre III du code des assurances – Société anonyme au capital de 71.418.400 euros – 917 461 949 RCS Paris – et dont le n° de TVA intracommunautaire est le FR92917461949.
2. HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par MICROSOFT – Cloud AZURE – 39 Quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les–Moulineaux. Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse support.microsoft.com/fr-fr/contactus.
3. DIRECTEUR PUBLICATION
Béatrice GRANJEAN en sa qualité de Directrice Générale de KERIALIS Prévoyance et de KERIALIS Retraite.
Autorité de contrôle
KERIALIS Prévoyance, KERIALIS Retraite et KERIALIS Courtage sont soumis au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR).
Sise :
4 Place de Budapest
CS 92459
75436 PARIS CEDEX 09
KERIALIS est identifié comme Institution de Prévoyance auprès de l’ACPR par le matricule n° 3120826.
Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété intellectuelle de KERIALIS soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques ou des logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, modification, distribution des éléments de ce site sans l’autorisation expresse préalable et écrite de KERIALIS ou du tiers détenteur des droits d’exploitation est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens Hypertextes
KERIALIS n’est en aucune façon responsable des liens susceptibles de rediriger ou de simplement référencer ce site.
Le référencement ou la mise en place de lien vers ce site nécessite l’autorisation préalable expresse et écrite de KERIALIS.
De plus, KERIALIS n’autorise pas les liens hypertextes utilisant la technique du lien profond (« deep linking »). Ces liens permettent un accès direct à une page du site sans passer par sa page d’accueil ou donnent accès à une partie du site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (sous forme de « frame » encapsulée) ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvres (photos, son, texte, vidéo, etc…).
Tout accès de ce type est soumis à demande d’autorisation préalable, expresse et écrite de KERIALIS.
KERIALIS n’exerce aucun contrôle et ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites référençant ou utilisant des hyperliens vers ce site.
Charte de l’internaute
L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du présent site.
Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de KERIALIS, en écrivant à l’adresse indiquée au point « Protection des données à caractère personnel » ou en envoyant un courriel au webmestre à l’adresse suivante : marketing@kerialis.fr
Informations contenues dans le site
KERIALIS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont rédigées en français, seule langue faisant foi en cas de litige, même en présence de traductions.
Le site action Sociale mis à disposition du Client sont entièrement et exclusivement soumis au Droit français.
En cas de différend et à l’épuisement des voies de recours internes et externes présentées dans le Dispositif de Conciliation KERIALIS disponible sur le site internet www.kerialis.fr, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.
Préconisations techniques
Le site Action Sociale est optimisé pour une résolution minimale en 800 X 600 pixels, pour des navigateurs de génération récente (Microsoft Internet Explorer version 10 et supérieures, Firefox, Chrome). L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Crédits photos
iStock et Unsplash